Conseil Municipal du 24.11.2010

Etaient Présents : PARRIAUX Gérard, ASPESANI André, SAGRANGE Bernard, FAIVRE Jean-François, GARAUDET Cédric, GOUPIL Annie, PEREZ Valérie

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 27 octobre 2010 à l’unanimité.

Départ en retraite de Mme VIEILLARD Chantal, agent d’entretien :

Monsieur le Maire indique que Madame VIELLARD Chantal, agent d’entretien, a eu 60 ans récemment. Elle a souhaité faire valoir ses droits à la retraite auprès de certains de ses employeurs et continuer à travailler pour notre commune. Renseignements pris, pour ce faire, elle doit faire valoir ses droits à la retraite pour l’ensemble de ses postes, cesser son activité en tant que titulaire à la Commune, solliciter sa retraite à l’IRCANTEC, puis, reprendre une activité contractuelle pour la commune.

Délibération 1/ Suppression du poste d’adjoint de 2^ème classe à raison de 4.25 h par semaine.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de supprimer le poste d’adjoint de 2^ème classe à raison de 4.25 h par semaine après avis du Comité Technique Paritaire du Centre de Gestion.

Délibération 2 / Création d’un emploi permanent d’adjoint technique 2^ème classe non titulaire à temps non complet à raison de 4.25 h par semaine à compter du 1^er décembre 2010.

Sur proposition du Maire, après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de créer un emploi permanent d’adjoint technique 2^ème classe non titulaire à compter du 1^er décembre 2010. Cet emploi est créé à raison de 4.25 h hebdomadaires. L’agent percevra une rémunération correspondant à l’Indice Majoré 300 en raison de son expérience. Les crédits seront inscrits au budget. Le Conseil Municipal charge le Maire de signer les actes correspondant au recrutement.

Délibération 3 : Décision Modificative

Monsieur le Maire indique qu’il était envisagé pour 2011 d’équiper le secrétariat de mairie de mobilier neuf plus fonctionnel. Au vu des crédits restants au budget 2010 et des soldes de fin d’année proposés par les fournisseurs de mobilier, Monsieur le Maire propose de commander le mobilier cette année. Pour ce faire, il convient d’ajouter 400 € aux 700 € restant au C 2188 « mobilier », cette somme peut-être prise sur le solde restant au C 2156 après réalisation de la citerne incendie.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Mr le Maire à commander le mobilier nécessaire au secrétariat pour un montant approximatif de 1100 € et pour ce faire prend la décision modificative suivante :

Investissement

Dépenses Recettes

C 2188 : + 400 €

C 2156 : - 400 €

Informations diverses :

- Arbre de Noël aura lieu le 19.12.2010 à partir de 15 h à la salle des fêtes, les parents sont, comme chaque année, invités à apporter des gâteaux.

- Les vœux du Maire se dérouleront le 15 janvier 2011 à 18 h 30 à la salle des fêtes

- Recensement de la population : le recensement de la population se déroulera du 20 janvier au 19 février 2011. Madame ASPESANI Claude sera notre agent recenseur.