Délégués à la Communauté de Communes Rives de Saône :
Monsieur le Maire rappelle qu’il convient de désigner deux délégués titulaires et un délégué suppléant à la Communauté de Communes Rives de Saône ainsi qu’un délégué titulaire et un suppléant au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées.
Mr PARRIAUX Gérard et Mme JUHEL Nadège sont désignés délégués titulaires.Mr ASPESANI André est désigné délégué suppléant. Mr ASPESANI André est désigné délégué titulaire au sein de la CLECT, Mme CORNETET Isabelle est suppléante.
Délégués au Syndicat des Eaux du Canton de Seurre :
Monsieur le Maire rappelle qu’il convient de désigner deux délégués titulaires et un délégué suppléant au sein du Syndicat des Eaux. Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal désigne : Mr PARRIAUX Gérard et Mme PEREZ Valérie délégués titulairesMr ASPESANI André délégué suppléant.
Délégués au Syndicat InterCommunal d’Electricité de la Côte d’Or :
Monsieur le Maire rappelle qu’il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant au sein du SICECO.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal décide de désigner Monsieur PARRIAUX Gérard comme délégué titulaireMonsieur SAGRANGE Bernard comme délégué suppléant
Délégués au Syndicat Intercommunal à VOcation Scolaire de Pouilly sur Saône :
Monsieur le Maire rappelle qu’il convient de désigner deux délégués titulaires et deux délégués suppléants au sein du SIVOS de Pouilly sur Saône.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal décide de désigner
Mr PARRIAUX Gérard et Mr FAIVRE Jean-François délégués titulaires.
Mme CORNETET Isabelle et Mme GOUPIL Annie déléguées suppléantes.